ASSURANCE VEHICULES DE LOISIRS NON HOMOLOGUES ET ASSIMILES
DEVIS / PROPOSITION FORMULAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE MOTO

Formulaire à remplir

Ce contrat sera établi selon vos réponses à nos questions. Les conséquences qui pourraient résulter d’une omission ou d’une fausse déclaration sont celles prévues par le code des Assurances (Art. L113-8 nullité de contrat, Art. L113-9 réduction des indemnités). Vous reconnaissez avoir pris connaissance des Conditions Générales des garanties souscrites dont chaque référence figure ci-dessus et les accepter. Loi Informatique et Liberté du 06.01.78 : Vous disposez d’un droit de d’accès et de rectification des informations. Vous nous autorisez à communiquer ces informations à nos correspondants et à tous ceux appelés à connaître ce contrat au titre de sa gestion et de son exécution.

 

Assurances Lestienne

Assurances Lestienne