QUESTIONNAIRE POUR L'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE
ÉVÈNEMENTS COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VEHICULES TERRESTRES À MOTEUR

Formulaire en ligne

DEVIS ASSURANCE RC ORGANISATEUR

« * » indique les champs nécessaires

INFORMATIONS ORGANISATEUR

Adresse*

INFORMATION SUR L'ÉVÈNEMENT

JJ slash MM slash AAAA
y compris vérifications administratives et techniques
Horaires de début*
:
JJ slash MM slash AAAA
Horaires de fin*
:
Lieu de l'évènement*

INFORMATIONS POUR LA COTATION

NOMBRE DE VÉHICULES PARTICIPANTS

Veuillez saisir un nombre supérieur ou égal à 0.
Veuillez saisir un nombre supérieur ou égal à 0.
Veuillez saisir un nombre supérieur ou égal à 0.
Veuillez saisir un nombre supérieur ou égal à 0.
JJ slash MM slash AAAA
Déposer les fichiers ici ou
Taille max. des fichiers : 16 MB.
    • Le Règlement Particulier
    • Le Programme / Descriptif
    • Le présent questionnaire signé et rempli
    • L’arrêté d’autorisation préfectoral/communal pour les séances d’essais
    format : .pdf, .doc, .png, .jpeg
    OBLIGATION D’INFORMATION & CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE SERVICES*
    Les informations suivantes vous renseignent sur l’identité de notre cabinet et vous sont communiquées en application des articles L520-1, R520-1 et R520-2 du Code des Assurances. Elles précisent aussi le cadre contractuel général des relations entre vous et nous.
    RGPD*

    DÉCLARATIONS DU SOUSCRIPTEUR

    Merci pour la qualité et la précision des informations, celles-ci nous permettent d’appréhender au mieux votre besoin.

    Vous certifiez que les déclarations inscrites sur le présent formulaire sont exactes. Ces dernières seront utilisées comme base
    pour établir la proposition d’assurance et les éléments contractuels en cas de souscription.

    EN CAS D’OMISSION, D’INEXACTITUDE OU DE FAUSSE DÉCLARATION, LE SOUSCRIPTEUR S’EXPOSE AUX SANCTIONS PRÉVUES PAR
    LES ARTICLES L113-8 et L113-9 DU CODE DES ASSURANCES.

    Vous vous engagez à nous déclarer tout élément susceptible de modifier notre appréciation du risque et qui surviendrait
    postérieurement à la remise du présent questionnaire, notamment tout événement susceptible de mettre en jeu les garanties de
    l’éventuel contrat.

    Assurances Lestienne

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