QUESTIONNAIRE POUR L'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE
ÉVÈNEMENTS COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VEHICULES
TERRESTRES À MOTEUR
DOCUMENTS À FOURNIR (Dans la mesure du possible)
- Le Règlement Particulier
- Le Programme / Descriptif
- Le présent questionnaire signé et rempli
- L’arrêté d’autorisation préfectoral/communal pour les séances d’essais
Vous pouvez également télécharger et remplir le formulaire ci-dessous à la place de celui en ligne. Vous pouvez l’envoyer par courrier à l’adresse indiquée sur notre page de contact.
Formulaire à remplir
DEVIS ASSURANCE RC ORGANISATEUR
« * » indique les champs nécessaires
DÉCLARATIONS DU SOUSCRIPTEUR
Merci pour la qualité et la précision des informations, celles-ci nous permettent d’appréhender au mieux votre besoin.
Vous certifiez que les déclarations inscrites sur le présent formulaire sont exactes. Ces dernières seront utilisées comme base
pour établir la proposition d’assurance et les éléments contractuels en cas de souscription.
EN CAS D’OMISSION, D’INEXACTITUDE OU DE FAUSSE DÉCLARATION, LE SOUSCRIPTEUR S’EXPOSE AUX SANCTIONS PRÉVUES PAR
LES ARTICLES L113-8 et L113-9 DU CODE DES ASSURANCES.
Vous vous engagez à nous déclarer tout élément susceptible de modifier notre appréciation du risque et qui surviendrait
postérieurement à la remise du présent questionnaire, notamment tout événement susceptible de mettre en jeu les garanties de
l’éventuel contrat.
